CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Nos présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétés conformément au droit Français.

En cas de divergence entre cette version et les copies traduites de nos Conditions Générales d’Utilisation, la version française prévaut.

Ce site est un service de publication de petites annonces de rencontres et de dialogue entre personnes de plus de 18 ans édité par la société 2 L Multimédia nommée sur ces présentes CGU (conditions générales d’utilisation) « notre Société ». Ce site est nommé sur ces présentes CGU (conditions générales d’utilisation) notre « «Service de rencontres » En devenant membre, vous pourrez échanger des messages écrits, tchatter, etc.

Certaines fonctionnalités sont accessibles gratuitement et d’autres sont payantes par les membres de notre Service de rencontres. Ceux-ci achètent un accès illimité sur une période déterminée renouvelable sous la forme d’abonnement forfaitaire, ou des options de compte favorisant l’accès et l’utilisation du service (accès téléphone mobile, frais d’accès express etc.).

1- PROCEDURE D’INSCRIPTION DU MEMBRE

Pour être membre de notre Service de rencontres, il faut être âgé(e) au minimum de 18 ans et renseigner l’ensemble des champs obligatoires affichés dans les formulaires d’inscription. Le membre peut aussi accepter son inscription via un site identifié comme étant un de nos partenaires.

Dès que les conditions utiles à l’inscription sont renseignées, chacun des membres dispose d’un ou de plusieurs identifiant(s) et d’un ou de plusieurs mot(s) de passe, en fonction des différents services de notre Société ou d’un de ses partenaires sélectionnés auxquels il a choisi de s’inscrire. Ces identifiants et mots de passe sont strictement confidentiels et personnels, ils ne doivent en aucun cas être partagés avec de tierces personnes.

Attention, choisissez bien votre identifiant, une fois le formulaire d’inscription validé, vous ne pourrez plus le changer.

Vous garantissez que vos données communiquées sont conformes à la réalité et sont exactes.

IMPORTANT - Confirmation du mail : le renseignement d’un mail valide et sa confirmation son indispensables pour utiliser et recevoir pleinement les informations importantes et les activités liées à votre compte, ainsi que pour profiter de nos offres promotionnelles. Procédure de confirmation de mail : une fois que le membre a validé son inscription via le formulaire, il recevra un email confirmant son inscription

Chaque membre est libre de se désinscrire à tout moment de l’un des sites sur lequel il est inscrit.

Cette adresse mail reste confidentielle, et représente un atout majeur quand à l’utilisation optimale de notre Service de rencontres

Inscription via le réseau social Facebook : l’inscription via son compte Facebook est possible, permettant ainsi avec l’accord au préalable du membre, une inscription plus rapide et plus pratique. S’inscrire et se connecter grâce à Facebook permet au membre qui a choisi ce moyen d’inscription de gagner du temps. Aucune information relative à nos activités de rencontres ne figure sur le mur du membre. Aucun de ses contacts Facebook n’est et ne sera informé de l’inscription du membre sur notre Service de rencontres.

2 - MODERATION

A - Contrôle des profils et validation des contenus

Une fois inscrit sur notre Service de rencontres, le profil du membre passe alors "en attente de validation" par nos équipes de modération. Le membre sera averti par email de l’acceptation ou du refus de son profil et des informations liées à son compte. En cas de refus, le membre pourra modifier ses informations afin de soumettre de nouveau son profil à nos équipes. La validation du profil peut prendre 3 (trois) jours.

B - Règles de validation générale des photos

• Sont refusées les photos qui à l’évidence ne représentent pas le membre.
• Sont refusés les photos représentant : des animaux, des enfants, plusieurs personnes présentes sur le cliché, des paysages, des photos "sexy" ou dénudées et des gens mineurs.
• Sont refusées les écritures sur la photo.

Nous nous réservons le droit de refuser les annonces nous paraissant contraires aux conditions générales d’utilisation.

En cas de non respects des présentes CGU en la matière, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier le compte du membre sans préavis ni éventuel remboursement.

Nous nous réservons le droit de contrôler toutes ou certaines parties des messages diffusés, afin de supprimer et de retirer tout contenu qui violerait les termes des présentes ou serait répréhensibles de toute autre façon.

Si le membre est victime d’abus ou de harcèlement, il peut nous prévenir en utilisant le lien Abus présent en dessous du profil en cause.

3 - OBLIGATION ENTRE LE MEMBRE ET LE SERVICE

A - Obligation du service de rencontres

Notre Service de rencontres fournit à distance un service de rencontres virtuelles entre personnes majeures via des services de communications numériques et électroniques. Au niveau des échanges entre membres, nous mettons des outils et des moyens à disposition pour aider chaque utilisateur à réaliser ses attentes et ses aspirations en utilisant ce site. Il est important pour le membre de remplir son profil au maximum afin que les autres membres se fassent une image la plus proche de sa personnalité.

Notre Société dégage toute responsabilité en cas d'utilisation de nos services, de données ou d'informations en violation des interdictions figurant sur ces présentes CGU.

Au niveau technique, notre Société s’engage à fournir autant que possible un service de la meilleure qualité et de garantir un site avec des profils réels et actifs afin que chaque membre puisse profiter de toutes les fonctionnalités gratuites et payantes du site et ainsi faire un maximum de rencontres.

Notre société ne garantit pas que son service et ses fonctionnalités soient utilisables si le fournisseur d'accès Internet du membre est défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation.

Pour une utilisation complète et optimale de notre Service rencontres le membre doit disposer du logiciel Adobe flash Player ™ à jour (téléchargement sur : www.adobe.com).

Selon sa configuration réseau, si elle est derrière un pare-feu ou un proxy, la connexion au logiciel interne EasyMessenger™ pourrait ne pas fonctionner.

Dans le cadre d’un échange avec un partenaire, un nouvel inscrit sur notre Service de rencontres peut se voir membre d’un autre site de rencontres afin de lui proposer un service plus complet et favoriser les rencontres. Chaque membre est libre de se désinscrire à tout moment de l’un des sites sur lequel il est inscrit.

4 - Obligations du membre et principe de précaution

En cochant la case désignant « Je suis majeur(e), j’ai lu et j’accepte les CGU » située au dessus du bouton de validation d’inscription et en validant son inscription, l’utilisateur accepte de devenir membre de notre Service de rencontres. Par cette action, vous reconnaissez être pleinement informé et vous êtes tenu par l’ensemble des dispositions des présentes, vous vous engagez alors à respecter nos Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

Vous devez prendre connaissance et accepter ces conditions d’utilisation, pour vous inscrire sur notre site de rencontres.

A - Notre Société demande à chaque utilisateur de s’engager

• A être âgé(e) de 18 ans minimum
• A ne pas utiliser de langages injurieux, obscène, discriminatoire ou violent.
• A ne pas utiliser notre site pour envoyer des sollicitations à caractère professionnelles ou commerciales, ni de proposition de rencontres à caractère vénales.
• A ne pas collecter et stocker des données personnelles provenant d’autres utilisateurs.
• A fournir des données réelles.
• A rester correct avec les autres membres.
• A ne pas demander d’argent en contrepartie de quelque service que ce soit.
• A ne pas promouvoir un autre site internet ou un service quelconque
• A ne pas faire d’envois en masse de toutes informations personnelles (email, numéro de téléphone ou publicitaires.)

En cas de non respect de ces obligations, nous nous verrons obligés d’appliquer une sanction allant de l’avertissement à la suppression de votre profil sans préavis ni remboursement.

Si le membre est en contact avec un autre membre qui ne respecte pas l’une de ces obligations, il est possible de nous en informer grâce au lien de signalement d’abus situé en dessous de chaque profil.

B - Principe de précaution

Quand le membre commence à avoir des contacts avec des personnes qu’il désire rencontrer, il est nécessaire d’agir avec précaution :

- Préférer un endroit public pour le premier rendez-vous : café, cinéma, musée...

- Informer un tiers des lieux et heures de(s) rendez-vous et au besoin de se faire accompagner.

- Ne donner aucune coordonnée personnelle avant de bien connaître la personne avec qui le membre a des contacts grâce à notre site.

- Ne donner en aucun cas ses coordonnées bancaires.

- Se méfier des personnes demandant une « aide » en argent : ne jamais accepter.

- Se méfier des profils trop attractifs.

Notre Société ne peut se porter responsable de la fraude ou de l’exploitation des informations que le membre communique à une tierce personne.

Si le membre a un doute sur l’honnêteté d’un autre membre ou si un autre membre fait des propositions indécentes, le membre a la possibilité de nous le signaler grâce au lien de signalement d’abus situé en dessous de chaque profil. Nous nous engageons à préserver son anonymat.

NOUS VEILLONS PARTICULIEREMENT A LA QUALITE DES PROFILS PRESENTS SUR LE SITE. Nous comptons également sur les utilisateurs pour nous signaler des profils suspects.

5 - CONDITIONS D’ACCES A NOS SERVICES DE RENCONTRES

A - Le service est payant en fonction de différents paramètres

• Pour une femme qui souhaite entrer en contact avec un homme le service peut etre gratuit. Des services payant sont proposés aux femmes qui souhaitent connaitre en détail les membres qui s'interressent à leur profil (kiss reçus,visites reçues et recherche du membre
• Payant pour une femme qui souhaite entrer en contact avec une femme ou un couple.
• Payant pour un homme qui souhaite entrer en contact avec une femme, un homme ou un couple.

Après avoir consommé les permissions suite à son inscription lui ayant permis de découvrir notre service il sera proposé au membre différentes formules payantes pour devenir membre abonné.

Le membre pourra ainsi profiter de toutes les fonctionnalités du site et faire pleinement des rencontres.

B - Conditions d’utilisation des fonctionnalités payantes de notre service de rencontres via le site internet :

Le membre bénéficiera des accès aux fonctionnalités. Si le paiement se fait par carte bancaire, l’activation et l’acquisition de l’abonnement est quasi simultanée. Il y a un délai d’attente pour les paiements par chèque ou par virement.

6 - MODALITES DE RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE

Un membre abonné peut se voir proposer à des tarifs préférentiels des abonnements forfaitaires additionnels.

Les abonnements forfaitaires (1 mois, 3 mois, 6 mois et 12 mois) sont à tacite reconduction aux mêmes conditions, les offres préférentielles sont maintenues lors de ces renouvellements. Le membre abonné a la possibilité de mettre fin à cette reconduction en ligne dès le 1er jour de sans abonnement sans perdre le bénéfice de celui-ci. En effet, le membre abonné reste abonné jusqu’à la fin de son abonnement s'il décide de se désabonner en cours de période.

Lorsque le membre est abonné un lien "annuler ma reconduction" s’affiche dans son compte > espace membre > gérer mon abonnement puis il doit suivre la procédure jusqu’a l’étape 8, (de manière à éviter tout litige, cette manipulation de désabonnement est à effectuer au moins 48 heures avant la date de reconduction normale de votre abonnement.

7 - MODALITE DE REACTIVATION DE L'ABONNEMENT CHOISI PAR LE MEMBRE

Lorsque l’abonnement du membre est arrivé à échéance, le membre reste sur le site, mais ne peut plus accéder aux fonctionnalités payantes. Il a la possibilité d’activer en un clic un nouvel abonnement qu’il a au préalable choisi de souscrire ou le même que celui qu’il avait contracté auparavant. Le membre se voit soit proposer la réactivation, ou la prise d’un nouvel abonnement, soit il se rend dans la rubrique « Compte » puis « Espace Membre » puis « Gérer mon abonnement ».

8 - MODALITE D'ACHAT ADDITIONNELS

A - Produits additionnels

Un abonné peut se voir proposer à des tarifs préférentiels d’autres services de rencontres. Dans ce cas, il a la possibilité de souscrire un abonnement supplémentaire, dit achat additionnel à l’intérieur du service de rencontre auquel il a contracté un abonnement forfaitaire. Il bénéficie immédiatement des services supplémentaires résultant de l’achat additionnel de service(s) ou souscrit(s) dans les conditions présentes à l’intérieur du site sur les pages produits et de paiements.

9 - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT

A - Modalités en cas de remboursement pendant le délai de rétractation légal

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation français, le membre est informé qu'il dispose d'un délai de 7 (sept) jours francs à compter de la souscription des services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, conformément à l'article L 121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le membre a accédé et a utilisé les services concernés par l'abonnement.

Si le membre souhaite supprimer son profil immédiatement et ne plus bénéficier des services du site, il lui faut se désinscrire (Espace Membre > Mon inscription > Désinscription).

B - Demande de remboursement en dehors du délai de rétractation légal :

Si le membre veut être remboursé de son abonnement en dehors du délai de rétractation, il lui faudra se munir des preuves qui garantissent qu'il n'a pas utilisé le service. Aucune demande ne se fait par téléphone. Il vous faut adresser un courrier au service juridique à l'adresse en bas des CGU avec votre nom, prénom, adresse mail, pseudo, téléphone pour d'éventuelles précisions

Important : après avoir supprimé votre compte, vous ne pourrez plus porter quelconque réclamation auprès de notre société. Si vous possédez un abonnement, vous devez stopper d’abord votre reconduction avant de supprimer votre compte.

10 - DUREE, ET RESILIATION DE VOTRE COMPTE MEMBRE

A - DURÉE

Votre inscription est maintenue jusqu’à ce que vous décidiez par vous même de supprimer votre profil. Au bout de 2 ans de non connexion sur notre Service de rencontre les données du membre sont définitivement et totalement supprimées de nos bases.

B - RÉSILIATION

Chaque membre peut mettre fin à son inscription à notre Service de rencontres en demandant la clôture de son compte quand il le souhaite, auprès de notre Société, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, notamment via la rubrique "Mon compte" ou par tout autre moyen qui pourra lui être indiqué dans cette rubrique.

La résiliation d'un abonnement décidée par le membre prend effet à la date d'expiration de l'abonnement en cours à la condition que la notification soit faite par le membre au plus tard 48 h avant la date d'échéance de l'abonnement en cours.

Les données relatives au membre seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation du compte du membre. La résiliation de votre inscription engendre la suppression complète de votre compte ainsi que de vos messages et de toutes les données personnelles vous concernant en notre possession.

Rappel, après avoir supprimé votre compte, vous ne pourrez plus porter quelconque réclamation auprès de notre société.


11 - VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES DU MEMBRE

Notre société a fait l'objet d'une déclaration auprès de l'autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL) sous le numéro 1403412. Nous respectons avec rigueur les données personnelles de chacun de nos membres, et sommes en accord avec les normes de protection de vie privée et des données personnelles imposées par l’autorité française (CNIL).

A - Collecte des informations du membre

Au moment de l’inscription, ou l’achat d’un abonnement, il est demandé au membre de fournir des informations personnelles. Nous rappelons que la saisie de certaines des informations, indications ou contenus dits « sensibles » que les membres peuvent fournir à titre facultatif sont susceptibles, sous la responsabilité du membre concerné, de révéler son origine ethnique, ses opinions politiques, philosophiques ou religieuses, sa nationalité, et/ou ses orientations sexuelles. En saisissant ce type d’informations, toutes facultatives, le membre concerné accepte de les rendre publiques, et de fait, formule son consentement explicite au traitement de ces données par l’intermédiaire de son profil par notre Service de rencontres et de ses partenaires sélectionnés.

Les données collectées sur notre site, identifiées par un astérisque sont obligatoires.

En application de la loi Informatique et libertés( *), chaque membre peut accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer ou en interdire telle ou telle utilisation par notre Société, par courrier postal à l'adresse suivante : 2 L Multimédia – Service clientèle – Park Nord, les Pleiades 33, 74370 Metz-Tessy ou à l’adresse électronique suivante : customer@easyflirt.com, en prenant le soin d'indiquer ses identifiants personnels et en accompagnant sa demande d’un titre d’identité signé.

(*)"informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l'Union européenne et la loi sur la "confiance dans l'économie numérique" n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 modifié du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 nouveau du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.

B - Nature et utilisation des informations recueillies

Les données personnelles recueillies sur notre service rencontres peuvent être le nom du membre, son adresse postale et/ou électronique, son numéro de téléphone fixe et/ou portable, ses informations bancaires, ses informations sur son apparence physique, sa ville, son âge, sa photographie, son style de vie, son orientation sexuelle, sa religion, ses centres d'intérêt, ses valeurs personnelles et son utilisation du service. Vos données personnelles recueillies, sont utilisées pour vous offrir d’éventuels cadeaux ou réductions, et vous informer sur nos différents services de rencontres ou ceux de nos partenaires sélectionnés. Si vous préférez ne pas recevoir nos offres ou celles que nos partenaires peuvent vous adresser, vous pouvez l'indiquer au moment de votre inscription, ou, ultérieurement, à tout moment, dans votre rubrique " Mes paramètres " sur le site de rencontres ou par courrier postal.

En ajoutant une photo sur son profil le membre accepte de figurer parmi la liste des derniers inscrits. Cette liste est utilisée par notre Service de rencontres et par nos partenaires. La photo peut donc apparaitre sur notre réseau. Si vous ne souhaitez pas apparaitre, vous pouvez annuler cette fonction en allant dans Compte puis Mes paramètres, cliquer sur non pour la case « Derniers inscrits, Membres en ligne, et le réseau d'affiliés Easyflirt ». De plus, certaines données non personnelles peuvent aussi être recueillies, il s’agit par exemple de la version du navigateur du membre (FireFox, Chrome, Internet Explorer, etc), du type de système d'exploitation utilisé (Mac Os, Windows 98, Windows7 etc.) ainsi que de l'adresse IP de l'ordinateur utilisé par le membre.

Les e-mails envoyés par notre Service de rencontres ont pour objectifs d’informer le membre, de la réception d’ un nouveau message, de la visite d’un autre membre, de lui présenter des membres qui répondent à ses critères de recherches pour profiter et utiliser pleinement notre service de rencontres. Le membre peut paramétrer le choix de ses alertes directement sur son compte ou choisir de ne plus en recevoir en cliquant sur le lien correspondant en bas de chaque mail. Le membre n’a pas besoin de fermer son compte pour ne plus recevoir d'e-mails de notre part.

Pour des raisons de sécurité, des précautions sont prises sur nos bases de données pour archiver les informations du membre dans un environnement sécurisé. Les données personnelles renseignées lors de son inscription qui ne constituent pas ses descriptions et/ ou sa présentation, et qui ne sont pas affichées sur son profil, ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées, sauf dans les cas visés ci-dessus et sous réserve de son information et accord préalables, ou à défaut d'opposition de sa part. Les informations constituant ses critères de recherches et sa description sont accessibles directement sur notre site de rencontres, via Internet (web), via email (newsletters), et via téléphone mobile (navigation mobile, application mobile).

12 - EDITEUR DU SITE

Ce site est édité par la société 2L MULTIMEDIA RCS B 439 055 591 – NAS6312Z Annecy, dont le siège social est situé à 
Park Nord 
Les Pléiades 33

13 - INFORMATIONS ET RECLAMATIONS

Vous pouvez contacter le service client 24 h sur 24, 7 jours sur 7 depuis l’onglet "aide".

Par courrier en écrivant à l’adresse suivante en précisant votre pseudo (nom d’utilisateur) ainsi que votre adresse mail :

Service client / Service juridique

2L Multimédia

Park Nord Les Pléiades 33

74370 Metz-Tessy

FRANCE